Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA L'ECOLE MATERNELLE FRANCAISE
ARMAND COLIN EDITEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567684
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque CA L'ECOLE MATERNELLE FRANCAISE

Déposée le 12 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ARMAND COLIN EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA L'ECOLE MATERNELLE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMAND COLIN EDITEUR domicilié(e) 5, rue Laromiguière, 75241 Paris Cedex 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme V. Harif - France.

La marque CA L'ECOLE MATERNELLE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA L'ECOLE MATERNELLE FRANCAISE est expirée depuis le 12 avril 2005.

ARMAND COLIN EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : CA ARMAND COLIN , BOURRELIER , CA L'INFORMATION HISTORIQUE , COLLECTION COMMUNICATION , MATERIEL EDUCATIF BOURRELIER , ARTS D'INTERIEURS , CA ARMAND COLIN , L'ANCIEN ET LE NOUVEAU AC


ARMAND COLIN EDITEUR Société Anonyme - 5, rue Laromiguière, 75241 Paris Cedex 05 - France


Mme V. Harif - France


Inscription le 14 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191832 - Publication au BOPI 1995-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés; affiches, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, chemises pour documents, représentations graphiques, imprimés, livres, manuels, publications, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes.Publicité, notamment radiophonique et télévisée, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, échantillons, location de matériel publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux; gestion de fichiers informatiques; études de marché, gestion des affaires commerciales, renseignements d'affaires; services d'abonnements à des journaux, conseils et consultations professionnelles en organisation et direction des affaires.Transport de biens, distribution de journaux.Education, informations en la matière, éducation par correspondance; formation; production, édition, publication, location de journaux, de magazines, revues, livres, édition de disquettes, disques numériques, optiques, enregistrements vidéo et sonores; divertissement, prêt de livres; activités culturelles, notamment organisation d'expositions, organisation de colloques et conférences, de concours en matière d'éducation ou de divertissements, montages de programmes de télévision et radiophoniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.